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- Attention : les renseignements et les pièces justifi catives citées sont obligatoires sauf quand il est indiqué qu ils sont facultatifs.

FICHES DE RENSEIGNEMENTS À COMPLÉTER ET À REMETTRE

PIÈCES ET RENSEIGNEMENTS NÉCESSAIRES À L' le notaire peut demander des pièces et éléments Attention l'établissement de l'acte de notoriété  22 avr 2010 o Pour de plus amples renseignements, vous pouvez vous adresser à M X

  1. FICHE DE RENSEIGNEMENTS Inscription
  2. Renseignements et documents produits par les
  3. 2019 renseignements médicaux
  4. FICHES DE RENSEIGNEMENTS À COMPLÉTER ET À REMETTRE
  5. Fiche de renseignement construction en zone agricole
  6. Renseignements sur la santé et la sécurité
  7. Renseignements généraux Documents à soumettre à l'appui de la
  8. Action préventive ou réaction à une demande de renseignements
  9. renseignements garant
  10. Dossier de renseignements

Programme2008qxd - Chambre des Notaires de Paris

PIÈCES ET RENSEIGNEMENTS NÉCESSAIRES À L' le notaire peut demander des pièces et éléments Attention l'établissement de l'acte de notoriété 
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formules de correspondance - Alcaste

22 avr 2010 o Pour de plus amples renseignements, vous pouvez vous adresser à M X a retenu notre attention MENTIONNER DES PIÈCES JOINTES Dans l'espoir que ma candidature retiendra votre attention, • À la suite de votre 
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FICHE DE RENSEIGNEMENTS Inscription - Les Pennes-Mirabeau

Attention en cas de changement, vous devez informer immédiatement l'Espace Famille à récupérer l'enfant doivent se présenter avec une pièce d'identité
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Renseignements et documents produits par les - Seban & Associés

l'attention des acheteurs, tant elles visent à assurer une plus grande efficacité des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés des pièces justificatives des candidats » Cette base de données  
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Cerfa n° 11436*05 - immigrationinterieurgouvfr - Ministère de l

Notice de renseignement du formulaire de demande de regroupement familial envoyer votre dossier par voie postale (formulaire CERFA et pièces jointes au dossier) ATTENTION si, par votre absence, l'enquêteur a été empêché à deux  
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fiche sanitaire année scolaire 2018/2019 renseignements médicaux

ATTENTION date du vaccin obligatoire sous peine de retour de ce document Personne(s) majeures ou mineures (munie(s) d'une pièce d'identité) 
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FICHES DE RENSEIGNEMENTS À COMPLÉTER ET À REMETTRE

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX FUTURS MARIÉS LISTE DES ATTENTION L'acte de mariage mentionnera les noms des époux dans l'ordre choisi par eux lors de la Pièces complémentaires à remettre par les futurs mariés
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LE HARCELEMENT. Définition : Le harcèlement se définit comme de. Les 3 choses qui décrivent le harcèlement:

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Le harcèLement entre éLèves - Appelez le 3020

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Politique pour contrer le harcèlement psychologique

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l Centre de Formation pour Ac compagnateurs en Randonnée Le réseau IFAPME et son Centre de Formation Petites et Moyennes Entreprises de Dinant Formation)) Accompagnateur en randonnée DOSSIER D'INSCRIPTION

Comment participer à cette formation? Voici les étapes à suivre pour mener à bien votre inscription à la formation organisée par le CFAR et le réseau IFAPME via son centre de formation de Dinant (CFPME)

Vous trouverez également dans ce dossier l'ensemble des documents nécessaires pour réaliser ces premières démarches

Il s'agira de 1

Préparer les documents suivants :

  • - Remplir le formulaire d'inscription du CFAR (doc 1)
  • - Remplir le document d'autorisation pour la libre utilisation des photos (reprenant votre image) prises lors de la formation (doc 2)
  • - Remplir le formulaire d'inscription du CFPME (doc 3)
  • - Demander un certificat médical à votre médecin attestant de vos capacités à suivre la formation ainsi qu à présenter les examens d'orientation
  • - Faire une copie du diplôme relatif à votre dernière formation principale (enseignement général/professionnel
  • secondaire
  • universitaire)
  • - Une copie recto verso de votre carte d'identité
  • - Une copie recto verso de votre carte SIS 2

Envoyer au plus vite ces différents documents à l'adresse suivante CFAR Brieven Thierry Place Capitaine Mostenne

  • 30 B-6900 On Dès la réception de ces documents dûment remplis

le CFAR vous communiquera dans les plus brefs délais sa position quant à votre candidature

Si une réponse positive vous est donnée

vous pourrez alors effectuer la dernière étape

c'est-à-dire: 2 / 5

Effectuer les premiers paiements selon les modalités fixées au numéro de compte : Premier mode proposé : un paiement unique de 790 )à l'inscription Deuxième mode proposé : un paiement échelonné à l'inscription : 1ère tranche de 290 avant le 30 septembre : 2ème tranche de 100 avant le 31 octobre : 3ème tranche de 100 avant le 30 novembre : 4ème tranche de 100 avant le 31 décembre : 5ème tranche de 100 avant le 31 janvier : 6ème tranche de / 5

Doc 1 : Formulaire d'inscription CFAR (Veuillez s

compléter ce formulaire en lettres capitales) Je soussigné(e) Nom : Prénom : Adresse Rue : Ville : N : Bte : Code postal : Pays : Téléphone Privé : Professionnel : (Facultatif) Fax Privé : Professionnel : (Facultatif) Sexe! M! F Date de naissance : demande mon inscription à la session de la formation de Guide- Accompagnateur en Randonnée organisée par le CFAR et le CFPME

J'ai pris connaissance du règlement interne de la formation («Ce qu il faut savoir sur la formation») et en accepte les termes

J'ai également pris connaissance des conditions financières pour y participer et je m'engage à verser immédiatement la somme de 720 au compte ou 290 comme premier versement suivi de 5 fois 100

Mon inscription ne sera définitivement enregistrée qu'à la réception de mon premier paiement

Je joins à la présente une attestation de mon médecin certifiant que je suis en bonne santé

Fait à : Date: / / Signature : 4 / 5

Doc 2 : Formulaire d'autorisation pour la libre utilisation des photos J autorise le CFAR (Centre de Formation d'Accompagnateur en Randonnée) à utiliser librement les photos prises lors de la formation et reprenant mon image

en vue de leur conservation et diffusion

sur tout support jugé utile par le CFAR dans le cadre unique de la promotion de la formation

sans limitation dans l'espace et le temps

et sans contrepartie financière d'aucune des parties

Date Nom

prénom et signature 5 / 5

Doc 3 : Formulaire d'inscription CFPME Ce troisième formulaire est celui de votre inscription comme étudiant/auditeur au Centre de Formation des Petites et Moyennes Entreprises de Dinant (CFPME) avec lequel le CFAR organise cette formation

Il est intitulé «fiche d'inscription ce vierge» Quelques précisions pour le remplir rapidement et efficacement : " Centre de : DINANT " Examen d'admission : Ne pas cocher " Section : FORMATION X-47 / Guide Accompagnateur en Randonnée " Année scolaire : " Auditeur : C est vous " Apprentissage : Uniquement à remplir si vous avez suivi un apprentissage

Si vous avez suivi un apprentissage

donnez également les résultats de type A

Si vous n avez pas suivi d'apprentissage

veuillez remplir le type de diplôme obtenu dans la catégorie «cours du jour» ou «cours du soir» " Résultats : A ne remplir donc que si vous avez suivi un apprentissage " Dernière année de cours suivie avec fruit : Donner le grade obtenu " Convention de stage : A remplir si vous avez suivi un stage durant votre apprentissage " Avis de l'IFAPME : A ne pas remplir Merci de ne pas oublier de dater et signer le document en bas à droite 6 / 5

D5/ INSTITUT WALLON DE FORMATION EN ALTERNANCE ET DES INDEPENDANTS ET PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES CENTRE DE Année de formation 20

FICHE D'INSCRIPTION AUX COURS DE CHEF D'ENTREPRISE! EXAMEN D'ADMISSION Français :

  • /50 Math

: /50! DOSSIER DE MOTIVATION :! approuvé! non approuvé SECTION :

COURS :

AUDITEUR Nom et prénom :

N Registre national : Naissance : Lieu :

/ / Sexe :! F Nationalité :! Belge! M! Ressortissant Union européenne! Ressortissant hors Union européenne! Apatride Adresse : Rue et n Boîte :

Localité : Code postal : Tél

" Résultats en fin d'apprentissage : A :

  • /300 B : /300 I :

/600 C :

  • /400 Profession exercée actuellement :

Employeur(s) : NOM de la FIRME LOCALITE Période (du au ) En qualité de ou genre d'activité : Actuel :

Antérieur :

Si convention de stage IFAPME : Convention n : Nom et prénom du patron formateur : Autres stages :

Je soussigné

déclare avoir pris connaissance des conditions générales d'organisation des cours et examens telles que fixées par les arrêtés et règlements et m y conformer et notamment : AUCUN TITRE NE PEUT ETRE DELIVRE A L'AUDITEUR QUI TOTALISE PLUS D'UN TIERS D'ABSENCES NON JUSTIFIEES

J ai été informé des modalités spécifiques d'acquisition d'une pratique professionnelle liée à ma formation

J autorise le centre de formation et l'IFAPME à transmettre mes coordonnées au Ministère de la Région wallonne et au Fonds Social Européen et ce à des fins exclusivement statistiques

Le Signature de l'auditeur : " Avis du Centre de Formation " Avis de l'IFAPME Agrément " Auditeur agréé " Auditeur agréé " Auditeur non agréé Dossier incomplet " Auditeur non agréé Dossier incomplet " Auditeur refusé ne répond pas aux conditions d'accès

" Auditeur refusé ne répond pas aux conditions d'accès

Contrôle " Conforme à la règlementation " Non conforme à la règlementation Consigne :

Signature :

Signature :

Par délégation de pouvoir de l'Administrateur général

NOM ET PRENOM D5/ # DIPLOME OBTENU (avant l'entrée en formation de chef d'entreprise) Indiquer le niveau de diplôme le plus élevé que vous avez obtenu

VOUS NE POUVEZ COCHER QU UNE SEULE CASE

Remarques : L'enseignement à horaire réduit se coche en CQ4 ou CQ6

Le contrat d'apprentissage IFAPME se coche sous la rubrique «Enseignement secondaire troisième degré»

La formation chef d'entreprise IFAPME se coche sous la rubrique «Enseignement secondaire complémentaire»

Les diplômes de l'enseignement de promotion sociale se cochent en «2 ème degré» ou en «3 ème degré» de l'enseignement général

ou en «Enseignement supérieur non universitaire de type court» ou en «Enseignement secondaire non universitaire de type long selon le diplôme obtenu

Année Section (gén

  • - Etablissement Art

) et/ou Profession Sans diplôme Certificat d'études de base (primaire) Enseignement secondaire deuxième degré (CESI/CQ4/C2D) Général et technique ou artistique de transition Technique ou artistique de qualification Professionnel Enseignement secondaire troisième degré (CES/CE6P/CQ6) Général et technique ou artistique de transition Technique ou artistique de qualification Professionnel Certificat d'apprentissage IFAPME Enseignement secondaire complémentaire Brevet de l'enseignement post secondaire non supérieur (1

  • 3 ans) Professionnel avec accès 7 ème CESS (accès à l'enseignement supérieur) 7 ème de perfectionnement ou de spécialisation Diplôme de formation de chef d'entreprise Enseignement supérieur non universitaire de type court Enseignement supérieur non universitaire de type long Enseignement universitaire Autre (à préciser :

) Inconnu # TYPE D'ENSEIGNEMENT SUIVI (avant l'entrée en formation de chef d'entreprise) : Cours du jour! Enseignement spécial Cours du soir! Enseignement ordinaire # STATUT A L'ENTREE EN FORMATION Personne en emploi Salarié (ouvrier ou employé) Indépendant sans personnel Chef d'entreprise Aidant Autre (à préciser : ) Demandeur d'emploi inscrit inoccupé Chômeur complet indemnisé Allocation d'attente Stage d'attente Demandeur d'emploi libre (en ce compris les personnes ne bénéficiant plus des allocations de chômage mais inscrites comme demandeurs d'emploi) Demandeur d'emploi à aptitude réduite (reconnaissance ONEM

ORBEM) Personne avec handicap reconnu (affaires sociales

Fonds des accidents du travail) Personne à charge du CPAS Etudiant Enseignement secondaire en alternance Enseignement secondaire de plein exercice Enseignement supérieur de plein exercice Convention de stage IFAPME Autre (à préciser : ) Inactifs non inscrits comme demandeur d'emploi Personne à charge du CPAS Autre (à préciser : ) Si demandeur d'emploi : Date de la dernière inscription au Forem ou à l'Orbem :

Durée d'inoccupation avant l'entrée en formation (en mois) : mois


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