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Archives et temps présent - Hal-SHS

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Fonds de plans cadastraux strictement nécessaires au présent récolement AVERTISSEMENT L'utilisation et la diffusion des planches cadastrales vectorisés sont soumises à la signature d'une convention (annexe) par laquelle le prestataire du récolement s'engage à un usage restreint et exclusif lié au récolement final&


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