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DIRECTION GÉNÉRALE DES POLITIQUES INTERNES DÉPARTEMENT THÉMATIQUE A: POLITIQUES ÉCONOMIQUES ET SCIENTIFIQUES EMPLOI ET AFFAIRES SOCIALES Le rôle des sociétés mutuelles au XXI e siècle Résumé ÉTUDE Les mutuelles jouent un rôle fondamental dans l'économie et la société européennes en fournissant une couverture sociale et d'autres types d'assurances à de nombreux citoyens européens

Cette étude présente un aperçu des caractéristiques et du rôle des mutuelles dans les différents États membres de l'Union européenne

analyse la législation de l'Union européenne applicable aux sociétés mutuelles et examine les performances des mutuelles durant la crise économique et financière

Ce rapport aborde également la façon dont les mutuelles peuvent contribuer à la croissance durable et inclusive de l'Union européenne

IP/A/EMPL/ST/ Juillet 2011 PE EN Note de synthèse: FR FR FR

Ce document a été rédigé à la demande de la commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen

AUTEURS M

Douwe Grijpstra M

Simon Broek M

Bert-Jan Buiskool M me Mirjam Plooij (Research voor Beleid; Pays-Bas) ADMINISTRATEUR RESPONSABLE M me Moira Andreanelli Département thématique des politiques économiques et scientifiques Parlement européen B-1047 Bruxelles Courriel: VERSIONS LINGUISTIQUES Original: EN FR Synthèse: (FdR

: \SR) À PROPOS DE L'ÉDITEUR Pour contacter le département thématique ou pour vous abonner à son bulletin d'information

contactez: Manuscrit achevé en juillet Bruxelles

Parlement européen

Le présent document est disponible sur l'internet à l'adresse suivante: CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ Les opinions exprimées dans le présent document sont celles de l'auteur et ne reflètent pas nécessairement la position officielle du Parlement européen

Reproduction et traduction autorisées

  • sauf à des fins commerciales

moyennant mention de la source

information préalable de l'éditeur et transmission d'un exemplaire à celui-ci

PE /7 SR\875160FR

Note de synthèse: Le rôle des sociétés mutuelles au XXI e siècle SYNTHÈSE Les mutuelles dans l'Union européenne et leur rôle en matière de protection sociale Les sociétés mutuelles sont des groupes volontaires de personnes (physiques et morales) qui se proposent avant tout de répondre aux besoins de leurs membres plutôt qu obtenir un retour sur investissement

Elles fonctionnent selon le principe de la solidarité entre membres

lesquels participent à la gestion de la société

Avec les coopératives

les fondations et les associations

les mutuelles sont l'une des composantes principales de l'économie sociale

  • ou troisième secteur
  • de l'Union européenne

Dans de nombreux pays européens

les sociétés mutuelles ont une longue histoire et remontent au Moyen Âge

Elles se sont diffusées au XIX e et au début du XX e siècle

servant de filet de sécurité aux travailleurs industriels et autres groupes socio-professionnels

qui par ce moyen rassemblaient des fonds pour se protéger des risques sociaux et patrimoniaux

et elles peuvent être considérées comme les prédécesseurs de l'Étatprovidence moderne

Les réformes majeures entraînant la création des systèmes obligatoires de protection sociale après la Seconde Guerre mondiale ont diversifié le rôle joué par les mutuelles dans la société européenne

Dans la plupart des cas

les sociétés mutuelles ont endossé une nouvelle fonction

en mettant en place des régimes volontaires d'assurance maladie et en conservant ou en renforçant leurs activités liées à d'autres types de couvertures de risques (comme l'assurance véhicule)

Les mutuelles continuent de jouer un rôle essentiel dans de nombreux États membres de l'Union européenne

Dans les nouveaux États membres de l'UE

autrefois soumis à des régimes communistes

les sociétés mutuelles qui existaient avant la Seconde Guerre mondiale ont été supprimées et ne sont

  • dans la plupart des pays

pas encore réapparues depuis la chute du communisme

En Europe

on retrouve essentiellement deux sortes de sociétés mutuelles

à savoir les «organismes de prévoyance et de secours» et les «sociétés d'assurance mutuelle»

Les dernières sont des compagnies d'assurance organisées et gérées selon le principe de la mutualité qui peuvent couvrir tous types de risques patrimoniaux et de risques de la vie

tandis que les premières fournissent une couverture sociale supplémentaire

  • complémentaire

ou bien s'intégrant dans le système obligatoire de protection sociale

  • et elles gèrent
  • dans certains cas

leurs propres infrastructures (comme des hôpitaux et des pharmacies)

Dans la plupart des États membres

la législation prévoit que seuls certains types d'activités peuvent être exercés par les sociétés mutuelles

Les organismes de prévoyance et de secours existent surtout dans les pays européens occidentaux et méridionaux

alors qu on retrouve des sociétés d'assurance mutuelle dans la plupart des États membres

Au Royaume-Uni et en Irlande

il existe des sociétés mutuelles qui ne rentrent pas dans ces deux catégories principales (telles que les associations de logement et de supporters de football

mais surtout des mutuelles actives dans le secteur du crédit)

Les sociétés mutuelles n existent pas à Chypre

  • en République tchèque
  • en Estonie
  • en Lituanie et en Slovaquie

Les principales caractéristiques des mutuelles

telles que décrites ci-dessus

sont généralement communes dans toute l'Europe

Toutefois

les différences entre les États membres de l'Union sont marquées

Les éléments par lesquels d'habitude les mutuelles se différencient d'autres types d'organisations (à savoir

le lien entre le fait d'être membre et celui d'être assuré

le principe d'un vote par personne et l'absence d'actions) ne se retrouvent pas dans tous les États membres

Par conséquent

le concept de "société mutuelle" peut être interprété largement en Europe et il arrive que des organisations définies dans différents pays comme des mutuelles aient peu de points communs entre elles

Département thématique A: Politiques économiques et scientifiques Même si les régimes juridiques s'appliquant aux mutuelles diffèrent en Europe

normalement les sociétés d'assurance mutuelle sont soumises aux dispositions législatives générales relatives aux services d'assurance et aux services financiers

tandis que les organismes de prévoyance et de secours sont régis par des dispositions spéciales

À l'heure actuelle

on estime que les sociétés mutuelles fournissent des services sociaux et de soins de santé à 230 millions de citoyens européens et qu elles représentent en tout plus de 180 milliards d'euros de primes d'assurance

Les mutuelles emploient personnes en Europe

Toutefois

des données statistiques précises font défaut

Le rôle joué par les mutuelles dans les systèmes de protection sociale varie considérablement en Europe

C est surtout parce que les États membres ont évolué différemment sur les plans historique

  • culturel et politique

En Grèce

les mutuelles sont seulement actives dans le secteur de l'assurance maladie obligatoire

alors que dans deux autres pays

  • la Belgique et les Pays Bas

les mutuelles fournissent à la fois des services d'assurance maladie obligatoire et volontaire

En outre

dans plusieurs pays les mutuelles opèrent seulement dans le secteur de l'assurance maladie volontaire (l Allemagne

  • l'Autriche
  • le Danemark
  • l'Espagne
  • la Finlande
  • la France
  • la Hongrie
  • l'Italie
  • le Luxembourg
  • la Pologne
  • le Portugal
  • le Royaume-Uni
  • la Slovénie et la Suède)

alors que pour quelques autres États membres (la Bulgarie

  • l'Irlande
  • la Lettonie et la Roumanie)

les mutuelles ne semblent pas être actives dans ce secteur

En ce qui concerne les autres risques sociaux

les mutuelles agissent dans le secteur des pensions privées

au sein duquel des services sont fournis à la fois par les organismes de prévoyance et de secours et par des sociétés d'assurance mutuelle (souvent liés aux polices d'assurance vie)

Les sociétés mutuelles au sein du marché intérieur de l'Union européenne Les dispositions européennes relatives au marché intérieur et à la concurrence s'appliquent à la plupart des activités des mutuelles

Dès lors

les sociétés mutuelles doivent aussi respecter les règles relatives aux exigences de solvabilité pour les institutions financières

«Solvabilité II» plaide pour une augmentation des marges de solvabilité et de la différenciation des risques pour les prestataires de services d'assurance

Comme de nombreuses mutuelles agissent surtout sur un marché de niche et qu elles ont moins facilement accès à des capitaux

elles pourraient rencontrer des difficultés pour respecter les exigences plus sévères de «Solvabilité II» et en même temps continuer à fournir leurs services en échange de primes compétitives

En raison entre autres de la législation européenne en matière d'institutions financières et d'assurance

qui semble s'inspirer avant tout du modèle des sociétés anonymes

le marché de l'assurance deviendra probablement plus uniforme à l'avenir et les mutuelles pourraient être contraintes d'agir progressivement comme des sociétés anonymes ou de se «démutualiser»

En fonction des activités exercées et de leur contexte juridique et organisationnel

les services offerts par certaines mutuelles peuvent toutefois être considérés d'après la législation de l'UE comme des «services sociaux d'intérêt général» de nature «économique» ou «non économique»; il n est dès lors pas toujours aisé de déterminer si les dispositions relatives au marché intérieur et à la concurrence s'appliquent aux mutuelles et

  • le cas échéant
  • de quelle manière

d'autant plus que ces dernières fournissent souvent des services dans des domaines différents et complémentaires

Ces dernières années

la Cour de justice européenne a été saisie de nombreuses affaires concernant les mutuelles et une jurisprudence considérable existe déjà

Note de synthèse: Le rôle des sociétés mutuelles au XXI e siècle Depuis les années 90

on a tenté à plusieurs reprises d'introduire dans la législation de l'Union européenne un instrument juridique permettant la création de mutuelles européennes à l'aide d'un «statut» comparable aux statuts existants pour les sociétés et coopératives européennes

Un projet de règlement du Conseil portant statut de la mutualité européenne

présenté en 1992 par la Commission européenne

est resté à l'ordre du jour pendant plusieurs années avant d'être finalement retiré en Les régimes obligatoires de sécurité sociale de base gérés par les mutuelles étaient exclus du champ d'application de la proposition de règlement: les États membres auraient en effet pu continuer de choisir librement les types d'organisations auxquelles ce genre de responsabilité peut être confié

Dans le cadre des discussions sur la nécessité d'un statut pour les mutuelles européennes

les arguments en faveur de cette initiative paraissent avoir du fondement (entre autres

ceux soulignant les possibilités accrues pour les mutuelles d'exercer des activités transfrontalières et une meilleure reconnaissance de la mutualité à l'échelle européenne)

Le Parlement européen et le Comité économique et social européen

ainsi que la Commission européenne

ont récemment fait part de leur volonté à relancer l'initiative

Cependant

le nouveau projet de règlement devrait accorder une attention particulière aux arguments défavorables à l'égard du statut

Il faudrait surtout examiner au préalable l'utilité pratique de l'instrument proposé

en tenant compte de l'expérience acquise avec le statut pour les coopératives européennes

pour lesquelles la complexité du renvoi à la législation nationale entrave la mise en œuvre pratique du règlement

En novembre 2007

deux organisations représentant à l'échelle européenne les sociétés mutuelles (l AIM

l'Association internationale de la mutualité

  • et l'AMICE

l'Association des assureurs mutuels et des coopératives d'assurance en Europe) ont publié un document de travail proposant une version actualisée du statut de la mutuelle européenne

qui présente certains avantages d'applicabilité et d'utilisation pratique par rapport au projet de règlement de la Commission européenne retiré

Les mutuelles dans un contexte économique en pleine évolution Des études ont démontré que

comme les mutuelles acquièrent leurs capitaux uniquement via leurs membres et non pas par le biais des marchés de capitaux

elles semblent mieux résister aux crises financières et aux crises du crédit et

  • dès lors

être plus durables

En ce qui concerne de nombreux autres indicateurs

comme la rentabilité ou la convivialité pour les membres et les clients

il s'avère toutefois impossible de déterminer si les mutuelles ont des meilleurs résultats que les sociétés anonymes ou non

Les (dés)avantages comparatifs sont souvent plus liés à la taille de la société qu à son statut juridique

En général

les sociétés d'assurance de plus petite taille ont tendance à être plus conviviales pour leurs clients et leurs membres ainsi qu à mieux respecter les valeurs démocratiques

Comme les mutuelles sont souvent des sociétés d'assurance plus petites

en plus d'être régies par des principes différents

elles sont souvent plus proches de leurs assurés

D'après la littérature à ce sujet

les mutuelles semblent être davantage liées à leurs clients et à leurs membres que les sociétés anonymes

Étant donné que les mutuelles n ont pas facilement accès au capital (risque)

elles doivent trouver d'autres manières d'augmenter leurs capitaux

compte tenu du marché hautement compétitif

À cette fin

les mutuelles peuvent étendre leurs activités en attirant plus de membres

en pénétrant de nouveaux marchés ou en fournissant des nouveaux produits à leurs membres

En outre

elles peuvent gérer leurs activités de manière plus rentable et/ou faire des économies d'échelle grâce à des fusions ou à des alliances avec d'autres mutuelles au sein d'un État membre ou entre différents États membres

Cependant

des obstacles administratifs et juridiques empêchent souvent de telles expansions

Département thématique A: Politiques économiques et scientifiques Dans de nombreux États membres

  • par exemple

les mutuelles ne sont autorisées à exercer que certaines activités et ne peuvent dès lors pas toujours fournir des services supplémentaires

Les mutuelles sont aussi désavantagées lorsqu elles doivent établir une coopération transfrontalière avec d'autres sociétés mutuelles

étant donné qu elles sont presque obligées de le faire en créant un holding doté de la structure d'une société par actions

En exerçant des activités transfrontalières

les mutuelles perdent dès lors leur particularité

Dans de nombreux États membres de l'Union européenne

  • en outre

les mutuelles ne sont pas autorisées à se regrouper

En ce qui concerne les assurances

les différentes formes juridiques des prestataires de services (qu il s'agisse ou non de sociétés mutuelles) comportent toutes des avantages et des inconvénients

ce qui rend chacune d'entre elles mieux adaptée pour couvrir certains risques

pour travailler avec certains groupes cibles et pour conserver des structures organisationnelles et de gestion différentes

En général

les sociétés d'assurance mutuelle se concentrent sur des activités commerciales et une gamme de produits moins risqués

Compte tenu de leur accès limité aux marchés des capitaux

les mutuelles dépendent moins de ceux-ci et leurs propriétaires

créanciers et assurés adoptent davantage une perspective à long terme

De plus

  • les secteurs mixtes

composés à la fois de mutuelles et de sociétés par actions

présenteraient un avantage systémique

étant donné que des structures de propriété différentes rendent le marché moins risqué et plus compétitif qu un environnement exclusivement composé soit de mutuelles soit de sociétés par actions

Le rôle futur des mutuelles dans la société européenne Sur les plans historique

économique et culturel

les mutuelles sont profondément ancrées dans de nombreux États membres

même si les différences entre pays sont marquées

Elles fournissent leurs services à une grande partie de citoyens européens

Toutefois

dans un avenir proche les mutuelles pourraient être

confrontées à des défis majeurs

En raison du changement démographique (vieillissement de la population)

les systèmes de protection sociale existants risquent de ne pas être durables et abordables à long terme

En conséquence

la couverture des régimes obligatoires se modifie progressivement dans le sens d'une réduction des mesures de soutien

de telle sorte que davantage de services sociaux sont fournis en complément du régime obligatoire

En raison de ces évolutions

les assureurs qui proposent des assurances maladie complémentaires ou des régimes de pension privés pourraient différencier de plus en plus les primes sur base des profils de risques

Par conséquent

les personnes les plus vulnérables (les personnes en mauvaise santé

les chômeurs et les personnes âgées) pourraient ne plus se permettre une couverture adéquate

Au vu de l'ambition de l'Union européenne de créer une croissance intelligente

  • durable et inclusive

cette évolution n est pas souhaitable

En outre

il s'avère que les mutuelles sont de plus en plus forcées à travailler sur des marchés très compétitifs et elles pourraient être incitées à agir davantage comme des agents économiques à but lucratif afin de survivre

Dans le respect des règles fixées par les gouvernements

le secteur privé assumera de plus en plus de responsabilités en matière de sécurité sociale

L'économie sociale

et plus particulièrement les sociétés mutuelles

pourraient jouer un rôle essentiel à cet égard

Attachées aux valeurs de la solidarité

de la gouvernance démocratique et de l'absence d'actionnaires

les mutuelles agissent dans l'intérêt de leurs membres et

  • de par leur nature même

adoptent un comportement socialement responsable

Afin de pouvoir contribuer à relever les défis de l'avenir

les mutuelles devraient tout d'abord être en PE /7

Note de synthèse: Le rôle des sociétés mutuelles au XXI e siècle mesure de sauvegarder leurs principes de base et leur mode de fonctionnement particulier

Le statut de la mutualité européenne pourrait aider

non seulement parce qu il fournirait un cadre juridique spécifique permettant aux mutuelles d'exercer des activités transfrontalières

mais surtout parce que celui-ci favoriserait une meilleure prise en compte des intérêts des mutuelles dans le processus décisionnel (à l'échelle européenne)

Afin de créer des conditions équitables pour tous les opérateurs en conservant des prix abordables pour les citoyens dans les régimes de protection sociale complémentaires

  • il serait souhaitable
  • au niveau national

de règlementer les marchés de façon à garantir des conditions équitables pour tous et à encourager à la fois les sociétés par actions et les sociétés d'assurance mutuelle

ainsi que tous les autres acteurs

à garder des portefeuilles à risque sains

Des réglementations destinées à limiter la sélection des risques et les pratiques d'écrémage et à introduire des systèmes d'égalisation des risques pourraient être envisagées

En conclusion

les mutuelles ont encore toute leur raison d'être et représentent une valeur ajoutée pour l'économie européenne et l'ensemble de la société

Les arguments économiques en faveur de la mutualité (différenciation des services financiers

résistance en période de crise) sont solides et les mutuelles présentent un intérêt commercial majeur évident

étant donné que de nombreux citoyens européens continuent de les choisir expressément afin d'avoir accès à des services sociaux et de soins de santé de qualité ou de s'assurer contre toutes sortes de risques sociaux et patrimoniaux

ainsi que pour répondre au mieux à d'autres besoins

En outre

des acteurs économiques dont l'organisation est profondément ancrée dans la responsabilité sociale s'avèrent de plus en plus nécessaires pour conserver des systèmes de protection sociale abordables et durables

conformément aux objectifs stratégiques de l'Union européenne


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